Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1192256
Date de dépôt :
13/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1992
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : MIRO-MECCANOfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192256.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : MIRO-MECCANOfrançaise a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15302 - Publication au BOPI 1982-22